Mentions légales et conditions d'utilisation
Informations légales sur le site SensyTwin et conditions d'utilisation de son contenu.
Dernière mise à jour : 26 septembre 2026
Éditeur du site
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le présent site est édité par :
- Raison sociale
- SensyTwin
- Siège social
- 123 Avenue de l'Innovation, 75001 Paris, France
- SIREN
- 123 456 789
- RCS
- Paris B 123 456 789
- TVA intracommunautaire
- FR 12 345 678 901
- Téléphone
- +33 (0)1 23 45 67 89
Directeur de la publication
John Doe, PDG.
Hébergeur
- Nom
- Example Hosting Provider
- Adresse
- 456 Rue Server, 75000 Paris, France
- Téléphone
- +33 (0)1 98 76 54 32
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Sa consultation vaut acceptation des présentes conditions d'utilisation.
SensyTwin peut modifier le contenu du site, en suspendre ou en interrompre l'accès à tout moment, notamment pour des opérations de maintenance.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de SensyTwin et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, de ce contenu sans l'autorisation écrite préalable de SensyTwin est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les noms de normes, de produits et les marques de tiers cités sur le site appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Limitation de responsabilité
SensyTwin s'efforce de fournir sur ce site des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Ces informations sont données à titre indicatif : elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un avis technique sur un ouvrage donné.
SensyTwin ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d'y accéder.
Le site contient des liens vers des sites tiers. SensyTwin n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, l'usage des cookies et du stockage local dans la page Cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales et conditions d'utilisation sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.